Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur-Riviera.com The heart of the Riviera
SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER (SIVOM), EPCI

Numéro de dépôt :
4011720
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/06/2023
Coeur-Riviera.com The heart of the Riviera de SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER (SIVOM

Présentation de la marque Coeur-Riviera.com The heart of the Riviera

Déposée le 11 juin 2013 par SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER (SIVOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Coeur-Riviera.com The heart of the Riviera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER (SIVOM), EPCI domicilié(e) Rue de l'Esquiaou, BP 128 - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER, Mme BREGERE PATRICIA, OFFICE DE TOURISME domicilié(e) JARDIN BINON - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France.

La marque Coeur-Riviera.com The heart of the Riviera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur-Riviera.com The heart of the Riviera est expirée depuis le 11 juin 2023.


SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER (SIVOM), EPCI - Rue de l'Esquiaou, BP 128 - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France


SIVOM DE VILLEFRANCHE SUR MER, Mme BREGERE PATRICIA, OFFICE DE TOURISME - JARDIN BINON - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, brochures) ; organisation d'exposition à but promotionnel ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Promotion de centre d'affaires ; de médiathèques, salles et lieux de spectacles événementiels, conférences colloques…

Organisation de voyages touristiques.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. Promotion touristique et informations touristiques du territoire du Sivom de Villefranche-sur-mer – organisation d'évènements et expositions, culturels, sportifs scientifiques. Animations et organisations de d'activités de loisirs pour des individuels ou des groupes, et toutes autres activités pour le développement touristique des 6 communes du Sivom de Villefranche-sur-mer (Coeur Riviera).