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Marques déposées par la société SIVOM DE PROMOTION TOURISTIQUE DU SANCY Syndicat Intercommunal à vocations multiples (établissement public
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AUVERGNE MASSIF DU SANCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUVERGNE MASSIF DU SANCY
SIVOM DE PROMOTION TOURISTIQUE DU SANCY Syndicat Intercommunal à vocations multiples (établissement public)

Numéro de dépôt :
94549018
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque AUVERGNE MASSIF DU SANCY

Déposée le 12 décembre 1994 par la société SIVOM DE PROMOTION TOURISTIQUE DU SANCY Syndicat Intercommunal à vocations multiples (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUVERGNE MASSIF DU SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société SIVOM DE PROMOTION TOURISTIQUE DU SANCY Syndicat Intercommunal à vocations multiples (établissement public domicilié(e) MAIRIE DU MONT-DORE - 1, rue Côte Boissy, 63240 LE MONT-DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 300 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATIERE GRISE - France.

La marque AUVERGNE MASSIF DU SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUVERGNE MASSIF DU SANCY est expirée depuis le 12 décembre 2004.


SIVOM DE PROMOTION TOURISTIQUE DU SANCY Syndicat Intercommunal à vocations multiples (établissement public) - MAIRIE DU MONT-DORE - 1, rue Côte Boissy, 63240 LE MONT-DORE - France - SIREN 246300248


MATIERE GRISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.