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Marques déposées par la société SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin
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AQUALLINE SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALLINE SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin
SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin, EPCI

Numéro de dépôt :
3855008
Date de dépôt :
18/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/08/2021
AQUALLINE SIVOM de l\'agglomération de Saint-Marcellin de SIVOM de l\'agglomération de Saint-Marcellin

Présentation de la marque AQUALLINE SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin

Déposée le 18 août 2011 par la société SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AQUALLINE SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin domicilié(e) Place d'armes, BP 49 - 38160 - SAINT MARCELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 800 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin domicilié(e) Place d'armes, BP 49 - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

La marque AQUALLINE SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855008.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALLINE SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin est expirée depuis le 18 août 2021.


SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin, EPCI - Place d'armes, BP 49 - 38160 - SAINT MARCELLIN - France - SIREN 243800323


SIVOM de l'agglomération de Saint-Marcellin - Place d'armes, BP 49 - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).