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Marques déposées par Sivom de l'AaTODO
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LE PAARC DES RIVES DE L'AA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAARC DES RIVES DE L'AA
Sivom de l'Aa, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3668905
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
LE PAARC DES RIVES DE L\'AA de Sivom de l\'Aa

Présentation de la marque LE PAARC DES RIVES DE L'AA

Déposée le 29 juillet 2009 par Sivom de l'AaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAARC DES RIVES DE L'AA »

Le déposant est Sivom de l'AaTODO domicilié(e) BP 175 Hôtel de Ville - 59820 - GRAVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bignard Maud domicilié(e) BP 175 Hôtel de Ville - 59820 - GRAVELINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAARC DES RIVES DE L'AA est expirée depuis le 29 juillet 2019.


Sivom de l'Aa, Collectivité territoriale - BP 175 Hôtel de Ville - 59820 - GRAVELINES - France


Bignard Maud - BP 175 Hôtel de Ville - 59820 - GRAVELINES - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.