Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SIVIR Société d'Intérêt Collectif Agricole
/
DOMAINE ESQUIROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ESQUIROL
SIVIR Société d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
99824550
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE ESQUIROL

Déposée le 15 novembre 1999 par la société SIVIR Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ESQUIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société SIVIR Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Route des Crêtes, 66652 BANYULS/SUR/MER Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BRUNETTI GFCB - France.

La marque DOMAINE ESQUIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ESQUIROL est expirée depuis le 15 novembre 2009.


SIVIR Société d'Intérêt Collectif Agricole - Route des Crêtes, 66652 BANYULS/SUR/MER Cédex - France - SIREN 320341845


Pierre BRUNETTI GFCB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Vins de pays et vins d'apellation d'origine.