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Marques déposées par SIVIHA
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SIVIHA SIMULATION DU VIEILLISSEMENT ET DU HANDICAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIVIHA SIMULATION DU VIEILLISSEMENT ET DU HANDICAP
SIVIHA

Numéro de dépôt :
4430460
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
SIVIHA SIMULATION DU VIEILLISSEMENT ET DU HANDICAP de SIVIHA

Présentation de la marque SIVIHA SIMULATION DU VIEILLISSEMENT ET DU HANDICAP

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par SIVIHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIVIHA SIMULATION DU VIEILLISSEMENT ET DU HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est SIVIHA domicilié(e) 7 Promenade Charles Trenet Grand Sud B-409 - 66140 - Canet en Roussillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVIHA, Madame REGINA MOLL domicilié(e) 7 Promenade Charles Trenet Grand Sud B-409 - 66140 - Canet en Roussillon - France.

La marque SIVIHA SIMULATION DU VIEILLISSEMENT ET DU HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVIHA SIMULATION DU VIEILLISSEMENT ET DU HANDICAP arrivera à expiration en date du 20 février 2028.


SIVIHA - 7 Promenade Charles Trenet Grand Sud B-409 - 66140 - Canet en Roussillon - France


SIVIHA, Madame REGINA MOLL - 7 Promenade Charles Trenet Grand Sud B-409 - 66140 - Canet en Roussillon - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.