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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIVIAL
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SIVIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIVIAL
SIVIAL SAS

Numéro de dépôt :
1268632
Date de dépôt :
11/04/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2014

Présentation de la marque SIVIAL

Déposée le 11 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIVIAL domicilié(e) Siège Social Rue de l'Abattoir,67170 BRUMATH (dossier no 2259790) - 67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 856 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIVIAL domicilié(e) Rue Joseph Graff, BP 21,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2259790) - 67810 - France.

La marque SIVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIVIAL est expirée depuis le 11 avril 2014.


SIVIAL SAS - Siège Social Rue de l'Abattoir,67170 BRUMATH (dossier no 2259790) - 67170 - France - SIREN 329856207


SIVIAL - Rue Joseph Graff, BP 21,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2259790) - 67810 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259790 - Publication au BOPI 2004-02-26

Renouvellement sans limitation n°2031596 - Publication au BOPI 1994-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°424765 - Publication au BOPI 2005-12-21

Viande, charcuterie, gibier;extraits de viande; conserves.