Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SIVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ECOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIVIA domicilié(e) dont le Siège Social est à, 1 Rond point de l'Europe, 92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 218 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté SIVIA Monsieur Lionel de CREMIERS - France.
La marque ECOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIVIA (S.A.) - dont le Siège Social est à, 1 Rond point de l'Europe, 92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - France - SIREN 572218113
Sté SIVIA Monsieur Lionel de CREMIERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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