Déposée le 1 septembre 1986 par la société SIVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIRD SIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SIVIA domicilié(e) Le Colombus, 1, Rond Point de l'Europe, 92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2073421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 218 113 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2073421) - France.
La marque BIRD SIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIVIA - Le Colombus, 1, Rond Point de l'Europe, 92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2073421) - France - SIREN 572218113
Cabinet LOYER - (dossier no 2073421) - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 1996 n°2073421 - Publication au BOPI 1996-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322672 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 26 août 1996 - Changement d'adresse n°205224 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 26 août 1996 - Changement de dénomination n°205223 - Publication au BOPI 1996-08-26
Tous appareils ou machines manuels ou mécaniques avec ou sans commande électrique, destinés à projeter les cibles artificielles, telles que : pigeons d'argile, projectiles, assiettes et plateaux mobiles en toutes matières servant de cibles pour le tir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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