Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIRD SIVIA
Sivia - Société Industrielle de Viabilité

Numéro de dépôt :
963199
Date de dépôt :
03/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIRD SIVIA

Déposée le 3 septembre 1976 par la société Sivia - Société Industrielle de Viabilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIRD SIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Sivia - Société Industrielle de Viabilité domicilié(e) (soc. an.), 30, avenue de Messine, Paris. - France.

La marque BIRD SIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BIRD SIVIA est expirée depuis le 3 septembre 1986.


Sivia - Société Industrielle de Viabilité - (soc. an.), 30, avenue de Messine, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Tous appareils ou machines manuels ou mécaniques avec ou sans commande électrique destinés à projeter les cibles artificielles telles que: pigeons d'argile, projectiles, assiettes et plateaux mobiles en toutes matières servant de cibles pour le tir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].