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Marques déposées par la société étrangère SIVEL - SOCIEDADE INDUSTRIAL DE VESTUARIO LDA
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TOM - MASO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM - MASO
SIVEL - SOCIEDADE INDUSTRIAL DE VESTUARIO LDA société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1547297
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2009

Présentation de la marque TOM - MASO

Déposée le 22 août 1989 par la société étrangère SIVEL - SOCIEDADE INDUSTRIAL DE VESTUARIO LDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM - MASO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SIVEL - SOCIEDADE INDUSTRIAL DE VESTUARIO LDA domicilié(e) Lugar de Pateiras, TROFA, Portugal (dossier no 2150135) - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2150135) - France.

La marque TOM - MASO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOM - MASO est expirée depuis le 22 août 2009.

SIVEL - SOCIEDADE INDUSTRIAL DE VESTUARIO LDA a également déposé les autres marques suivantes : GANGSTERS


SIVEL - SOCIEDADE INDUSTRIAL DE VESTUARIO LDA société de droit espagnol - Lugar de Pateiras, TROFA, Portugal (dossier no 2150135) - Portugal


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2150135) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1999 n°2150135 - Publication au BOPI 1999-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 25 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283633 - Publication au BOPI 1999-08-25

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