Déposée le 16 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « MILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIVE domicilié(e) Chemin de la Ribère,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 908 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SIVE Monsieur FITAN Philippe domicilié(e) Chemin de la Ribère,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France.
La marque MILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIVE SARL - Chemin de la Ribère,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France - SIREN 380908251
SARL SIVE Monsieur FITAN Philippe - Chemin de la Ribère,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France
Inscription le 7 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438564 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Billards, billards transformables en table de salle à manger. Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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