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Marques déposées par SIVARD Alain et MEASSON Joëlle
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BRIC A BRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIC A BRAC
SIVARD Alain et MEASSON Joëlle

Numéro de dépôt :
1350546
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1996

Présentation de la marque BRIC A BRAC

Déposée le 14 février 1986 par SIVARD Alain et MEASSON Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIC A BRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIVARD Alain et MEASSON Joëlle, domicilié(e) 18 rue Pétrus Maussier, 42000 ST-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet CHARRAS - France.

La marque BRIC A BRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIC A BRAC est expirée depuis le 14 février 1996.


SIVARD Alain et MEASSON Joëlle - 18 rue Pétrus Maussier, 42000 ST-ETIENNE. - France


cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Jeux, et notamment un jeu de société.