Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.Tab New
SIVANTOS, SASU

Numéro de dépôt :
4169802
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2025
S.Tab New de SIVANTOS

Présentation de la marque S.Tab New

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par SIVANTOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.Tab New » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est SIVANTOSTODO domicilié(e) 175 Boulevard Anatole France - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 541 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HB et ASSOCIES, M. STEPHANE BOUILLOT domicilié(e) 55 avenue Kléber, SCP HB ASSOCIES-AVOCATS - 75116 - PARIS - France.

La marque S.Tab New a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Tab New arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

SIVANTOS a également déposé les autres marques suivantes : S.Tab 2 , S.Tab + , LE MEILLEUR DU NUMERIQUE , S.Tab , S.Tab 3 , S.Tab 5 , L'audition en couleurs , S.Tab 4 , iMini , L'Oreille d'Or by Signia


SIVANTOS, SASU - 175 Boulevard Anatole France - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 309541969


HB et ASSOCIES, M. STEPHANE BOUILLOT - 55 avenue Kléber, SCP HB ASSOCIES-AVOCATS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.