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Marques déposées par la société étrangère Sivantos GmbH
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FREE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREE
Sivantos GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3376457
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2025
FREE de Sivantos GmbH

Présentation de la marque FREE

Déposée le 12 août 2005 par la société étrangère Sivantos GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la société étrangère Sivantos GmbH domicilié(e) Henri-Dunant-Str. 100 - 91058 - ERLANGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE arrivera à expiration en date du 12 août 2025.


Sivantos GmbH, Société de droit allemand - Henri-Dunant-Str. 100 - 91058 - ERLANGEN - Allemagne


Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 décembre 2006 - renonciation partielle n°445841 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469065 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 25 août 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°653051 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2015 n°2593247 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Appareils auditifs destinés au domaine médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.