Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIVANE
Numéro de dépôt :
1101074
Date de dépôt :
25/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIVANE
Déposée le 25 juin 1979 par monsieur SIVAN Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SIVANE est expirée depuis le 25 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004