Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELIAN-GIRAUD
SIVADON Bernard

Numéro de dépôt :
3475081
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
15/01/2017
CHATEAU BELIAN-GIRAUD de SIVADON Bernard

Présentation de la marque CHATEAU BELIAN-GIRAUD

Déposée le 15 janvier 2007 par SIVADON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « CHATEAU BELIAN-GIRAUD »

Le déposant est SIVADON Bernard domicilié(e) Bélian,33790 CAZAUGITAT - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVADON Bernard domicilié(e) Bélian,33790 CAZAUGITAT - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELIAN-GIRAUD est expirée depuis le 15 janvier 2017.


SIVADON Bernard - Bélian,33790 CAZAUGITAT - 33790 - France


SIVADON Bernard - Bélian,33790 CAZAUGITAT - 33790 - France


Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480666 - Publication au BOPI 2008-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement nommée : Château Bélian-Giraud.