Marque expirée - Marque en non vigueur

HORSY BAG
SIVA SATISH

Numéro de dépôt :
3467254
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
HORSY BAG de SIVA SATISH

Présentation de la marque HORSY BAG

Déposée le 1 décembre 2006 par SIVA SATISH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSY BAG »

Le déposant est SIVA SATISH domicilié(e) 26 RUE DU VIEUX CHENE,17160 LOUZIGNAC - 17160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVA SATISH domicilié(e) 26 RUE DU VIEUX CHENE,17160 LOUZIGNAC - 17160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSY BAG est expirée depuis le 1 décembre 2016.


SIVA SATISH - 26 RUE DU VIEUX CHENE,17160 LOUZIGNAC - 17160 - France


SIVA SATISH - 26 RUE DU VIEUX CHENE,17160 LOUZIGNAC - 17160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).