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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIV FRANCE
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PEPINS D'IVERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPINS D'IVERS
SIV FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3269319
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2014
PEPINS D\'IVERS de SIV FRANCE

Présentation de la marque PEPINS D'IVERS

Déposée le 23 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SIV FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPINS D'IVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIV FRANCE domicilié(e) 5 rue CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY,95870 BEZONS - 95870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 390 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.V FRANCE Mr FEUGIER domicilié(e) 5 rue CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY,95870 BEZONS - 95870 - France.

La marque PEPINS D'IVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINS D'IVERS est expirée depuis le 23 janvier 2014.


SIV FRANCE (S.A.) - 5 rue CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY,95870 BEZONS - 95870 - France - SIREN 403390669


S.I.V FRANCE Mr FEUGIER - 5 rue CHARLES FRANCOIS DAUBIGNY,95870 BEZONS - 95870 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, de voyage, à roulettes, d'écoliers ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux. Tissus ; linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtement ; gants ; foulard ; chaussettes, chausson.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.