Déposée le 21 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) siv distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PERMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) siv distribution domicilié(e) 61 VICTOR LE VIGOUREUX - 97410 - SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 751 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl siv distribution domicilié(e) 61 VICTOR LE VIGOUREUX - 97410 - SAINT PIERRE - France.
La marque PERMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMALE est expirée depuis le 21 octobre 2021.
sarl siv distribution, sarl - 61 VICTOR LE VIGOUREUX - 97410 - SAINT PIERRE - France - SIREN 447751306
sarl siv distribution - 61 VICTOR LE VIGOUREUX - 97410 - SAINT PIERRE - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PERMALE"