Présentation de la marque @ TEMPORIS L'EMPREINTE DU TEMPS
Déposée le 31 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « @ TEMPORIS L'EMPREINTE DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITTI domicilié(e) 2 Avenue du Bois Lopin, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 082 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Me Mathieu LUCIANI - France.
La marque @ TEMPORIS L'EMPREINTE DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS SITTI - 2 Avenue du Bois Lopin, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 439082132
FIDAL - Me Mathieu LUCIANI - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352408 - Publication au BOPI 2002-08-28
Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°421260 - Publication au BOPI 2005-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Matériel téléphonique, télématique vidéo et biométrique Transmission de données informatiques. Compression, cryptage, transmission de toutes informations et données professionnelles transmises par voie informatique, téléphonique, télématique ou vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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