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Marques déposées par SITTER SNCTODO
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ROTOCOPY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOCOPY
SITTER SNC société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92412629
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2012

Présentation de la marque ROTOCOPY

Déposée le 30 mars 1992 par SITTER SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOCOPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est SITTER SNCTODO domicilié(e) 4 rue Gay Lussac,95500 GONESSE (dossier no 2211499) - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 203 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO,13295 MARSEILLE CEDEX 8 (dossier no 2211499) - 13295 - France.

La marque ROTOCOPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOCOPY est expirée depuis le 30 mars 2012.

SITTER SNC a également déposé les autres marques suivantes : NORLIST , ECOFLASH , ROTONOR , MONOJET


SITTER SNC société en nom collectif - 4 rue Gay Lussac,95500 GONESSE (dossier no 2211499) - 95500 - France - SIREN 738203553


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 AVENUE DU PRADO,13295 MARSEILLE CEDEX 8 (dossier no 2211499) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°194437 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°424730 - Publication au BOPI 2005-10-11

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2211499 - Publication au BOPI 2001-11-30

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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