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Marques déposées par la société SITTER SNC (société en nom collectif
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MECAPOSTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECAPOSTE
SITTER SNC (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1348452
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque MECAPOSTE

Déposée le 28 mars 1986 par la société SITTER SNC (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECAPOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SITTER SNC (société en nom collectif domicilié(e) 4 rue Gay Lussac, 95500 GONESSE (dossier no 2066086) - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 203 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2066086) - France.

La marque MECAPOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECAPOSTE est expirée depuis le 28 mars 2006.


SITTER SNC (société en nom collectif) - 4 rue Gay Lussac, 95500 GONESSE (dossier no 2066086) - France - SIREN 738203553


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2066086) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1996 n°2066086 - Publication au BOPI 1996-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°424730 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°194437 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153570 - Publication au BOPI 1993-01-12

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres lasses;produits de l'imprimerie;articles pour reliures photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.