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Marques déposées par SITTER S.N.CTODO
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SITOPHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITOPHAN
SITTER S.N.C., Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
95596523
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque SITOPHAN

Déposée le 7 novembre 1995 par SITTER S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITOPHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est SITTER S.N.CTODO domicilié(e) 4 rue Gay-Lussac ZI, 95502 GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARJO WIGGINS S.A. Michèle DAUDENS - France.

La marque SITOPHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOPHAN est expirée depuis le 7 novembre 2005.


SITTER S.N.C., Société en Nom Collectif - 4 rue Gay-Lussac ZI, 95502 GONESSE - France


ARJO WIGGINS S.A. Michèle DAUDENS - France


Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°424730 - Publication au BOPI 2005-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Papier; combinaison de papier et de film plastique destinée à l'impression ou à écriture