Déposée le 19 octobre 2011 par Sitruk Murielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEETCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est Sitruk Murielle domicilié(e) 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sitruk Murielle domicilié(e) 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.
La marque SWEETCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETCASE est expirée depuis le 19 octobre 2021.
Sitruk Murielle - 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France
Sitruk Murielle - 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Savons ; parfumerie ; eaux de senteur ; produits nettoyants et cosmétiques pour le soin de la peau ; shampooings ; laits et eaux de toilette ; produits pour parfumer le linge ; laits de toilette ; talc pour la toilette ; savons parfumés ; parfum pour oreillers ;
Joaillerie ; bijouterie tels que notamment bracelets, breloques, broches, colliers, boucles d'oreilles, chaines, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; porte clés de fantaisie ;
Boite à musique ;
Produits de l'imprimerie ; papier ; carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; albums ; agendas ; ardoise ; calendrier ; carnets ; chemises pour documents ; cahiers ; cartes ; cartes postales ; catalogues ; craie à écrire ; fournitures pour écrire ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; instruments de dessin ; prospectus ; publications ; livres ; revues ; sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; décoration en papier ; guirlande en papier ; housses pour carnets de santé ; boîtes et trousses à crayons et stylos ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; écharpes pour porter les bébés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; sacs ou serviettes d'écoliers ; sacs et trousses de voyage ; porte-bébés ; sacs à langer ; sacs à dos ; cartables ; sacs pour poussettes ; sacs à main.
Meubles ; meubles pour enfants ; parcs pour bébé ; berceaux ; transats pour bébé ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; étagères ; boites et cubes de rangements ; bureau ; matelas à langer ; matelas ; oreillers ; coussins ; cale-bébés ; coussins d'allaitement ; protection pour coins de meubles ; siège de bain ; cadres ; cintres pour vêtements ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobile décoratif produisant de sons ;
Nécessaires de toilette ; peignes et éponges ; brosses ; vaisselle en verre ; en porcelaine ou en faïence ; boites à savon ; vaporisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébé ; boites à coton ; boites à savon ; timbales ;
Tissu et produits textiles ; linge de lit ; linge de bain ; linge de maison ; linge de table ; serviettes de toilette en matière textiles ; gants de toilette ; peignoirs ; sorties de bain ; sacs de couchage ; langes ; turbulettes ; gigoteuses ; nids d'ange ; couvertures de lit ; plaids ; draps ; housses de coussins ; housses et taies d'oreillers ; housses de couettes ; parures de lit ; tours de lit ; enveloppes de matelas y compris à langer ; couvre-lits ; coussins ; étiquettes en tissus ; tissus de coton, de laine, de lin ; rideaux en matières textiles ;
Vêtements en tous genres ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour bébé et enfants ; layettes ; body ; pyjamas ; chemises ; chemisettes ; jupes ; pantalons ; robes ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; antidérapants pour chaussures ; collants ; lingerie de corps ; culottes ; couches-culotte ; écharpes ; gants ; moufles ; combinaisons pilotes pour bébé ; maillots de bain ; manteaux ; paletots ; bavoirs ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, produits de l'imprimerie, papier ; carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; albums ; agendas ; ardoise ; calendrier ; carnets ; chemises pour documents ; cahiers ; cartes ; cartes postales ; catalogues ; craie à écrire ; fournitures pour écrire ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; instruments de dessin ; prospectus ; publications ; livres ; revues ; sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; décoration en papier ; guirlande en papier ; housses pour carnets de santé ; boîtes et trousses à crayons et stylos ; cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; écharpes pour porter les bébés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; sacs ou serviettes d'écoliers ; sacs ; sacs et trousses de voyage ; porte-bébés ; sacs à langer ; sacs à dos ; cartables ; sacs pour poussettes ; meubles ; meubles pour enfants ; parcs pour bébé ; berceaux ; transats pour bébé ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; étagères ; boites et cubes de rangements ; bureau ; matelas à langer ; matelas ; oreillers ; coussins ; cale-bébés ; coussins d'allaitement ; protection pour coins de meubles ; siège de bain ; cadres ; cintres pour vêtements ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobile décoratif produisant de sons ; nécessaires de toilette ; peignes et éponges ; brosses ; vaisselle en verre ; en porcelaine ou en faïence ; boites à savon ; vaporisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébé ; boites à coton ; boites à savon ; timbales ; tissu et produits textiles ; linge de lit ; linge de bain ; linge de maison ; linge de table ; serviettes de toilette en matière textiles ; gants de toilette ; peignoirs ; sorties de bain ; sacs de couchage ; langes ; turbulettes ; gigoteuses ; nids d'ange ; couvertures de lit ; plaids ; draps ; housses de coussins ; housses et taies d'oreillers ; housses de couettes ; parures de lit ; tours de lit ; enveloppes de matelas y compris à langer ; couvre-lits ; coussins ; étiquettes en tissus ; tissus de coton, de laine, de lin ; rideaux en matières textiles ; vêtements en tous genres ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour bébé et enfants ; layettes ; body ; pyjamas ; chemises ; chemisettes ; jupes ; pantalons ; robes ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; antidérapants pour chaussures ; collants ; lingerie de corps ; culottes ; couches-culotte ; écharpes ; gants ; moufles ; combinaisons pilotes pour bébé ; maillots de bain ; manteaux ; paletots ; bavoirs ; jeux ; jouets ; peluches ; jeux éducatifs ; mobiles musicaux (jouets) ; hochets ; Service d'import-export ; organisation d'exposition à buts commerciaux.
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