Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETCASE
Sitruk Murielle

Numéro de dépôt :
3868197
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
SWEETCASE de Sitruk Murielle

Présentation de la marque SWEETCASE

Déposée le 19 octobre 2011 par Sitruk Murielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEETCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Sitruk Murielle domicilié(e) 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sitruk Murielle domicilié(e) 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque SWEETCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETCASE est expirée depuis le 19 octobre 2021.


Sitruk Murielle - 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Sitruk Murielle - 45 rue des rosettes - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Savons ; parfumerie ; eaux de senteur ; produits nettoyants et cosmétiques pour le soin de la peau ; shampooings ; laits et eaux de toilette ; produits pour parfumer le linge ; laits de toilette ; talc pour la toilette ; savons parfumés ; parfum pour oreillers ;

Bougies ; bougies parfumées ;

Luminaires ; veilleuses ; lampes de chevet ; appareils d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie tels que notamment bracelets, breloques, broches, colliers, boucles d'oreilles, chaines, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; porte clés de fantaisie ;

Boite à musique ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; albums ; agendas ; ardoise ; calendrier ; carnets ; chemises pour documents ; cahiers ; cartes ; cartes postales ; catalogues ; craie à écrire ; fournitures pour écrire ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; instruments de dessin ; prospectus ; publications ; livres ; revues ; sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; décoration en papier ; guirlande en papier ; housses pour carnets de santé ; boîtes et trousses à crayons et stylos ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; écharpes pour porter les bébés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; sacs ou serviettes d'écoliers ; sacs et trousses de voyage ; porte-bébés ; sacs à langer ; sacs à dos ; cartables ; sacs pour poussettes ; sacs à main.

Meubles ; meubles pour enfants ; parcs pour bébé ; berceaux ; transats pour bébé ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; étagères ; boites et cubes de rangements ; bureau ; matelas à langer ; matelas ; oreillers ; coussins ; cale-bébés ; coussins d'allaitement ; protection pour coins de meubles ; siège de bain ; cadres ; cintres pour vêtements ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobile décoratif produisant de sons ;

Nécessaires de toilette ; peignes et éponges ; brosses ; vaisselle en verre ; en porcelaine ou en faïence ; boites à savon ; vaporisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébé ; boites à coton ; boites à savon ; timbales ;

Tissu et produits textiles ; linge de lit ; linge de bain ; linge de maison ; linge de table ; serviettes de toilette en matière textiles ; gants de toilette ; peignoirs ; sorties de bain ; sacs de couchage ; langes ; turbulettes ; gigoteuses ; nids d'ange ; couvertures de lit ; plaids ; draps ; housses de coussins ; housses et taies d'oreillers ; housses de couettes ; parures de lit ; tours de lit ; enveloppes de matelas y compris à langer ; couvre-lits ; coussins ; étiquettes en tissus ; tissus de coton, de laine, de lin ; rideaux en matières textiles ;

Vêtements en tous genres ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour bébé et enfants ; layettes ; body ; pyjamas ; chemises ; chemisettes ; jupes ; pantalons ; robes ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; antidérapants pour chaussures ; collants ; lingerie de corps ; culottes ; couches-culotte ; écharpes ; gants ; moufles ; combinaisons pilotes pour bébé ; maillots de bain ; manteaux ; paletots ; bavoirs ;

Jeux ; jouets ; peluches ; jeux éducatifs ; mobiles musicaux (jouets) ; hochets ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, produits de l'imprimerie, papier ; carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; albums ; agendas ; ardoise ; calendrier ; carnets ; chemises pour documents ; cahiers ; cartes ; cartes postales ; catalogues ; craie à écrire ; fournitures pour écrire ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; instruments de dessin ; prospectus ; publications ; livres ; revues ; sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; décoration en papier ; guirlande en papier ; housses pour carnets de santé ; boîtes et trousses à crayons et stylos ; cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; écharpes pour porter les bébés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; sacs ou serviettes d'écoliers ; sacs ; sacs et trousses de voyage ; porte-bébés ; sacs à langer ; sacs à dos ; cartables ; sacs pour poussettes ; meubles ; meubles pour enfants ; parcs pour bébé ; berceaux ; transats pour bébé ; coffres à jouets ; chaises hautes pour enfants ; étagères ; boites et cubes de rangements ; bureau ; matelas à langer ; matelas ; oreillers ; coussins ; cale-bébés ; coussins d'allaitement ; protection pour coins de meubles ; siège de bain ; cadres ; cintres pour vêtements ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobile décoratif produisant de sons ; nécessaires de toilette ; peignes et éponges ; brosses ; vaisselle en verre ; en porcelaine ou en faïence ; boites à savon ; vaporisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébé ; boites à coton ; boites à savon ; timbales ; tissu et produits textiles ; linge de lit ; linge de bain ; linge de maison ; linge de table ; serviettes de toilette en matière textiles ; gants de toilette ; peignoirs ; sorties de bain ; sacs de couchage ; langes ; turbulettes ; gigoteuses ; nids d'ange ; couvertures de lit ; plaids ; draps ; housses de coussins ; housses et taies d'oreillers ; housses de couettes ; parures de lit ; tours de lit ; enveloppes de matelas y compris à langer ; couvre-lits ; coussins ; étiquettes en tissus ; tissus de coton, de laine, de lin ; rideaux en matières textiles ; vêtements en tous genres ; chaussures ; chapellerie ; vêtements pour bébé et enfants ; layettes ; body ; pyjamas ; chemises ; chemisettes ; jupes ; pantalons ; robes ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; antidérapants pour chaussures ; collants ; lingerie de corps ; culottes ; couches-culotte ; écharpes ; gants ; moufles ; combinaisons pilotes pour bébé ; maillots de bain ; manteaux ; paletots ; bavoirs ; jeux ; jouets ; peluches ; jeux éducatifs ; mobiles musicaux (jouets) ; hochets ; Service d'import-export ; organisation d'exposition à buts commerciaux.