INSTITUT MEDICAL DE SEXOLOGIE APPLIQUEE "I.M.S.A."
Présentation de la marque INSTITUT MEDICAL DE SEXOLOGIE APPLIQUEE "I.M.S.A."
Déposée le 4 février 1988 par SITRUK ET SMADJA S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT MEDICAL DE SEXOLOGIE APPLIQUEE "I.M.S.A." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT MEDICAL DE SEXOLOGIE APPLIQUEE "I.M.S.A." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT MEDICAL DE SEXOLOGIE APPLIQUEE "I.M.S.A." est expirée depuis le 4 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02