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Marques déposées par la société SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine
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CRISTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL
SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine), EPCI

Numéro de dépôt :
3734518
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2020
CRISTAL de SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine

Présentation de la marque CRISTAL

Déposée le 29 avril 2010 par la société SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine domicilié(e) 2 rue de l'Union - 78420 - CARRIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 800 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine) domicilié(e) 2 rue de l'Union - 78420 - CARRIERES-SUR-SEINE - France.

La marque CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL est expirée depuis le 29 avril 2020.


SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine), EPCI - 2 rue de l'Union - 78420 - CARRIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 257800656


SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine) - 2 rue de l'Union - 78420 - CARRIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Usine d'incineration des ordures menagères (UIOM).