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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS TRANSPORTS
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SITRANS TRANSPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITRANS TRANSPORTS
SITRANS TRANSPORTS, SAS

Numéro de dépôt :
3879001
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
SITRANS TRANSPORTS de SITRANS TRANSPORTS

Présentation de la marque SITRANS TRANSPORTS

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITRANS TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS TRANSPORTS domicilié(e) ZI, 13 avenue Gustave Eiffel, Immatriculée au RCS de CHARTES - 28630 - GELLAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 583 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) sise 16 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SITRANS TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITRANS TRANSPORTS est expirée depuis le 30 novembre 2021.


SITRANS TRANSPORTS, SAS - ZI, 13 avenue Gustave Eiffel, Immatriculée au RCS de CHARTES - 28630 - GELLAINVILLE - France - SIREN 342583002


SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats - sise 16 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Transports routiers nationaux et internationaux, transports spéciaux, frigorifiques, de marchandises. Distribution régionale et nationale. Location de véhicules. Déménagement. Transport pour compte d'autrui. Service d'organisation de transport de marchandises.