Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SITRANS WMS
SITRANS LOGISTIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3878289
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SITRANS WMS de SITRANS LOGISTIQUE

Présentation de la marque SITRANS WMS

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS LOGISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITRANS WMS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS LOGISTIQUE domicilié(e) ZI, 13 avenue Gustave Eiffel, Immatriculée au RCS de CHARTRES - 28630 - GELLAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 934 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) sise 16 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SITRANS LOGISTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SITRANS , SITRANS LOGISTIQUE , SITRANS LOGISTIQUE


SITRANS LOGISTIQUE, SAS - ZI, 13 avenue Gustave Eiffel, Immatriculée au RCS de CHARTRES - 28630 - GELLAINVILLE - France - SIREN 531934792


SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats - sise 16 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583495 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

La gestion informatique de la chaîne logistique, le développement de logiciels de gestion, des commandes, des productions, des stocks, des emplacements de stockage.