Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITRANS ENTREPOSAGE
SITRANS ENTREPOSAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3878999
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
SITRANS ENTREPOSAGE de SITRANS ENTREPOSAGE

Présentation de la marque SITRANS ENTREPOSAGE

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS ENTREPOSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITRANS ENTREPOSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS ENTREPOSAGE domicilié(e) ZI - 28630 - GELLAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 732 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) sise 16 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SITRANS ENTREPOSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITRANS ENTREPOSAGE est expirée depuis le 30 novembre 2021.


SITRANS ENTREPOSAGE, SAS - ZI - 28630 - GELLAINVILLE - France - SIREN 410732945


SCP PATRICK FRANCOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats - sise 16 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

L'entreposage, le stockage, la tenue et la gestion des stocks, la préparation de commandes, la manutention, l'emballage, le conditionnement de marchandises.