Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE TRIOMPHE COLLECTION
SITRAM

Numéro de dépôt :
92428039
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque THE TRIOMPHE COLLECTION

Déposée le 24 juillet 1992 par la société SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE TRIOMPHE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT BENOIT DU SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque THE TRIOMPHE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE TRIOMPHE COLLECTION est expirée depuis le 24 juillet 2002.

SITRAM a également déposé les autres marques suivantes : SITRAFLEX


SITRAM - 36170 SAINT BENOIT DU SAULT - France - SIREN 816320436


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); casseroles