Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VULCAIN
SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92401994
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque VULCAIN

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VULCAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux domicilié(e) 36170 Saint-Benoît du Sault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque VULCAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VULCAIN est expirée depuis le 21 janvier 2002.

SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux a également déposé les autres marques suivantes : LES TRADITIONNELLES , PERFECTA , CENTAURE PRO


SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux (Société Anonyme) - 36170 Saint-Benoît du Sault - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Appareils, leurs pièces et parties constitutives et ustensiles de cuisson notamment les autocuiseurs.Récipients et ustensiles culinaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.