LES TRADITIONNELLES
Présentation de la marque LES TRADITIONNELLES
Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRADITIONNELLES est expirée depuis le 5 juillet 1999.
SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11