Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRADITIONNELLES
SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1697928
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1999

Présentation de la marque LES TRADITIONNELLES

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux domicilié(e) Saint-Benoît du Sault (Indre) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LES TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRADITIONNELLES est expirée depuis le 5 juillet 1999.

SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTA , CENTAURE PRO , VULCAIN


SITRAM Société Industrielle de Transformation de Métaux (Société Anonyme) - Saint-Benoît du Sault (Indre) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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