Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOVIA
SITRAA s.a.

Numéro de dépôt :
3161312
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012
NEOVIA de SITRAA

Présentation de la marque NEOVIA

Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SITRAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITRAA domicilié(e) 58 av. du Général Leclerc,92514 Boulogne Billancourt cedex - 92514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 458 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHO Sung Yong SITRAA s.a. domicilié(e) 58 av. du Général Leclerc,92514 Boulogne Billancourt Cedex - 92514 - France.

La marque NEOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOVIA est expirée depuis le 24 avril 2012.


SITRAA s.a. - 58 av. du Général Leclerc,92514 Boulogne Billancourt cedex - 92514 - France - SIREN 330458100


Monsieur CHO Sung Yong SITRAA s.a. - 58 av. du Général Leclerc,92514 Boulogne Billancourt Cedex - 92514 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°401398 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 9 janvier 2008 - Gage constitué n°468451 - Publication au BOPI 2008-01-09

Inscription le 19 octobre 2005 - Gage constitué n°420472 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°401399 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 14 novembre 2005 - Saisie notifiée n°421948 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 16 novembre 2005 - Saisie notifiée n°421953 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 16 novembre 2005 - Saisie notifiée n°421954 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

- Appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction du son ou des images - Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques - Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Périphériques d'ordinateurs - Programmes d'ordinateurs enregistrés - Logiciels - Télécommunications : services de télécommunication à haut débit pour la transmission de données informatiques ou électroniques, images et son - Services de télécommunication à haut débit pour l'accès au réseau Internet et à tout réseau informatique ou électronique - Radiodiffusion : diffusion de programmes radiophoniques - Communications pour terminaux d'ordinateurs - Services de fourniture d'accès à des services de télécommunication et à des réseaux globaux d'ordinateur et transmission d'information sur de tels réseaux globaux - Service d'information en matière télécommunications et de diffusion par voie électroniques - Messagerie électronique : transmission de messages - Transmission de message et d'images assistées par ordinateur - Transmission, traitement et diffusion de données et d'informations, par moyens électroniques informatiques, par câble, par courrier électroniques par télévision - Fourniture d'accès à des bases de données : fourniture d'accès à des bases de données électronique - Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.