Déposée le 7 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITOFLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SITOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITOFLOR domicilié(e) Parc Technologique Laseris - 33114 - LE BARP - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 456 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François FRASSATI, FIDAL domicilié(e) Le Montesquieu, 19, avenue du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.
La marque SITOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITOFLOR, société par actions simplifiée - Parc Technologique Laseris - 33114 - LE BARP - France - SIREN 513456459
François FRASSATI, FIDAL - Le Montesquieu, 19, avenue du Président J.F. Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528614 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499994 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) . Engrais pour les terres ; compost ; produits fertilisants, humus, couverture d'humus, préparation d'oligo-éléments pour les plantes, terreaux, tourbe. Gazons artificiels, revêtements de sols. Gazon naturel, produits horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , plantes et fleurs naturelles, graines (semences) . Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services d'entretien de pelouses, services de destruction des mauvaises herbes, services d'épandage aérien ou non d'engrais ou autres produits chimiques destinés à l'agriculture, services de jardiniers paysagistes, services de pépinéristes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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