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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL
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POWER MOTION FILTERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWER MOTION FILTERS
SITL, SAS, CS 10307

Numéro de dépôt :
3934643
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
POWER MOTION FILTERS de SITL

Présentation de la marque POWER MOTION FILTERS

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWER MOTION FILTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL domicilié(e) 65 RUE CHALLEMEL LACOUR - 69363 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 973 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITL, Mle MAHLY Adeline, CS 10307 domicilié(e) 65 RUE CHALLEMEL LACOUR - 69363 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque POWER MOTION FILTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWER MOTION FILTERS est expirée depuis le 13 juillet 2022.

SITL a également déposé les autres marques suivantes : Citélec , Clean Motion Filters , citélec , Brandt motors , Power Motion Filters


SITL, SAS, CS 10307 - 65 RUE CHALLEMEL LACOUR - 69363 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 528973688


SITL, Mle MAHLY Adeline, CS 10307 - 65 RUE CHALLEMEL LACOUR - 69363 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.