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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL
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Citélec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citélec
SITL, SAS

Numéro de dépôt :
3876839
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Citélec de SITL

Présentation de la marque Citélec

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Citélec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL domicilié(e) 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 973 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITL, Mle Mahly Adeline domicilié(e) 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France.

La marque Citélec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citélec est expirée depuis le 8 décembre 2021.

SITL a également déposé les autres marques suivantes : Clean Motion Filters , POWER MOTION FILTERS , citélec , Brandt motors , Power Motion Filters


SITL, SAS - 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France - SIREN 528973688


SITL, Mle Mahly Adeline - 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France


Republication pour erratum - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Errata de la publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.