Déposée le 24 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SITICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITICOM domicilié(e) 41 rue du Temple, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 149 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque SITICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITICOM est expirée depuis le 24 septembre 2007.
SITICOM (Société à Responsabilité Limitée) - 41 rue du Temple, 75004 PARIS - France - SIREN 392149811
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Inscription le 19 juin 2000 - Rejet partiel n°302268 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 19 octobre 1999 - Rejet partiel n°286864 - Publication au BOPI 1999-10-19
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Service d'accès à un réseau de télécommunications. location de temps d'accès à un centre serveur ou à un réseau de télécommunication, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. consultation en matière de synthèse vocale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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