(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SITIC HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062636.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2020.
SITIC HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2449022 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533728 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 17 juin 2016 - Concession de licence n°672335 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Inscription le 16 juin 2016 - Changement d'adresse n°672324 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16