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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITI
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SITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITI
SITI, Sarl

Numéro de dépôt :
3873138
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
SITI de SITI

Présentation de la marque SITI

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITI domicilié(e) 13 rue de la liberté - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 470 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITI, M. Audebert Thierry domicilié(e) 13 rue de la liberté - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque SITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITI est expirée depuis le 10 novembre 2021.

SITI a également déposé les autres marques suivantes : SIGNATUR L'AGENDA JURIDIQUE


SITI, Sarl - 13 rue de la liberté - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 419470141


SITI, M. Audebert Thierry - 13 rue de la liberté - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589420 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Conception et réalisation de site Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; référencement de site Internet ; élaboration (conception) de logiciels informatiques.