Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SITEX
Numéro de dépôt :
1175730
Date de dépôt :
30/12/1980
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Présentation de la marque SITEX
Déposée le 30 décembre 1980 par SITEX (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SITEX est expirée depuis le 30 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49