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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITETIC GRAPHICS
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ETICASH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETICASH
SITETIC GRAPHICS SA

Numéro de dépôt :
95585501
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2005

Présentation de la marque ETICASH

Déposée le 23 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SITETIC GRAPHICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETICASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITETIC GRAPHICS domicilié(e) 2 Parc des Fontenelles, 78870 BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 175 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE C/O SITETIC - France.

La marque ETICASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETICASH est expirée depuis le 23 août 2005.

SITETIC GRAPHICS a également déposé les autres marques suivantes : PUISSANCE CINQ LA SOLUTION SITETIC GRAPHICS


SITETIC GRAPHICS SA - 2 Parc des Fontenelles, 78870 BAILLY - France - SIREN 342175791


FABRE C/O SITETIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Etiquettes non en tissu Etiqueteuses Etiquettes en tissu

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).