Déposée le 13 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES domicilié(e) 97, avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 727 390 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PLACE Mickaël domicilié(e) 6 bis RUE DES MUGUETS - 69130 - ECULLY - France.
La marque SITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITES, SAS - 97, avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 329727390
M. PLACE Mickaël - 6 bis RUE DES MUGUETS - 69130 - ECULLY - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 2007 n°2348437 - Publication au BOPI 2007-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Renouvellement sans limitation le 2 février 2018 n°2671353 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-02
Recherche scientifique et industrielle Essais de matériaux Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspections). Appareils pour l'enregistrement de données ou de signaux issus de capteurs ou de machines (sons, images, données analogiques ou numériques, signaux électriques). Appareils pour le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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