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Marques déposées par l'association loi 1901 Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP
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Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien CREBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien CREBA
Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4334715
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien CREBA de Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP

Présentation de la marque Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien CREBA

Déposée le 3 février 2017 par l'association loi 1901 Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien CREBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP domicilié(e) Musée d'Aquitaine, 20 Cours Pasteur - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP, M. MALVY Martin domicilié(e) MUSEE D'AQUITAINE, 20 COURS PASTEUR - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien CREBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien CREBA arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP a également déposé les autres marques suivantes : Patrimoine de France


Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP, Association Loi 1901 - Musée d'Aquitaine, 20 Cours Pasteur - 33000 - BORDEAUX - France


Sites & Cités remarquables de France – ANVPAH & VSSP, M. MALVY Martin - MUSEE D'AQUITAINE, 20 COURS PASTEUR - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Construction ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels.