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Marques déposées par la société SITEM
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SITEM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SITEM
SITEM

Numéro de dépôt :
93493314
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SITEM

Déposée le 23 novembre 1993 par la société SITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITEM »

Le déposant est la société SITEM domicilié(e) 19, rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 963 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGECOFIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38


SITEM - 19, rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France - SIREN 392963591


AGECOFIN - France


Inscription le 4 janvier 2000 - Rejet total n°292700 - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 2000-01-04

Appareils informatiques et de télécommunication mobiles Services informatiques et de télécommunication mobiles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.