Déposée le 13 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SA SITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITEL domicilié(e) Zone Artisanale LATHUILLE, 74210 FAVERGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 120 556 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOCELLIN Laurent SITEL SARL - France.
La marque SA SITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521034.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITEL SARL - Zone Artisanale LATHUILLE, 74210 FAVERGES - France - SIREN 335120556
Monsieur MOCELLIN Laurent SITEL SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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