Déposée le 21 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITEL SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « TEC.AD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITEL SERVICES domicilié(e) ZA de Kermarquer,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 209 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA domicilié(e) 8, rue Linné , BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 - 44184 - France.
La marque TEC.AD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC.AD est expirée depuis le 21 mai 2012.
SITEL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SITEL
S.A.R.L. SITEL SERVICES - ZA de Kermarquer,56470 LA TRINITE SUR MER - 56470 - France - SIREN 348209826
AVOCATS ASSOCIES - SJOA - 8, rue Linné , BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 - 44184 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Matériels électriques, électroniques et informatiques essentiellement destinés aux secteurs maritime et nautique, à savoir : appareils et instruments de repérage et localisation en mer ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour bateaux et navires (ordinateurs de bord) ; appareils pour l'enregistrement de distances ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments nautiques ; appareils de signalisation navale ; appareils et instruments pour la navigation ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; puces (circuits intégrés) ; circuits imprimés ; dispositifs de pilotage automatique pour bateaux et navires ; indicateurs de vitesse pour bateaux et navires ; radars ; sonars ; sondeurs de fonds marins ; boussoles ; appareils de radio pour bateaux et navires ; tableaux électriques et électroniques ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; tableaux d'affichage électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TEC.AD"
