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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITE
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EXPORT-PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPORT-PAYS
Sarl SITE

Numéro de dépôt :
95592077
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque EXPORT-PAYS

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPORT-PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITE domicilié(e) 16 bis, chemin Mazeau, 97424 PITON-ST-LEU / REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 190 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Industries du Tourisme Européen (SITE) - France.

La marque EXPORT-PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPORT-PAYS est expirée depuis le 9 octobre 2005.

SITE a également déposé les autres marques suivantes : AQUILA , TECDATA , Merveilles du Monde , ILE PASSION , PHENIX , SITE , ILES SPIRITUEUSES , ILE AUX PARFUMS , REUNION SENSATIONS , ILE DE LA RÉUNION, TERRE D'ACCUEIL


Sarl SITE - 16 bis, chemin Mazeau, 97424 PITON-ST-LEU / REUNION - France - SIREN 395190531


Société des Industries du Tourisme Européen (SITE) - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356487 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Produits de l'imprimerie, cartons, emballages en papier et en carton. Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Transport de marchandises, Services d'emballage et entreposage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.