SITCOM COTE SUD DES LANDES Préservons la nature
Présentation de la marque SITCOM COTE SUD DES LANDES Préservons la nature
Déposée le 16 avril 1998 par la société SITCOM - COTE SUD DES LANDES (Collectivité territoriale en Syndicat intercommunal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITCOM COTE SUD DES LANDES Préservons la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SITCOM COTE SUD DES LANDES Préservons la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729116.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITCOM COTE SUD DES LANDES Préservons la nature est expirée depuis le 16 avril 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22