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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITCAR
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S T-CAR.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

S T-CAR.FR
SITCAR, SARL

Numéro de dépôt :
3706468
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
S T-CAR.FR de SITCAR

Présentation de la marque S T-CAR.FR

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S T-CAR.FR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SITCAR domicilié(e) 19 rue GAY LUSSAC - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 257 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITCAR domicilié(e) 19 rue GAY LUSSAC - 94110 - ARCUEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S T-CAR.FR est expirée depuis le 21 janvier 2020.


SITCAR, SARL - 19 rue GAY LUSSAC - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 500257654


SITCAR - 19 rue GAY LUSSAC - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.